Déposée le 31 décembre 2002 par THERAIN FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « nomadis® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est THERAIN FRANCK domicilié(e) 2800 AVENUE DES MOULINS,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THERAIN FRANCK domicilié(e) 2800 AVENUE DES MOULINS,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.
La marque nomadis® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nomadis® est expirée depuis le 31 décembre 2012.
THERAIN FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : nomadis®
THERAIN FRANCK - 2800 AVENUE DES MOULINS,34080 MONTPELLIER - 34080 - France
THERAIN FRANCK - 2800 AVENUE DES MOULINS,34080 MONTPELLIER - 34080 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet partiel n°374540 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380679 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 24 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493324 - Publication au BOPI 2009-03-24
Inscription le 24 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493325 - Publication au BOPI 2009-03-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496584 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Instrument de musique, traditionnel, régionnaux, primitif. Jeux et jouets. Joaillerie, bijouterie, métaux et pierre précieuse, horlogerie. Café, thé, boissons chaudes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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