Déposée le 17 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERABIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERABIO domicilié(e) 1 Rue Brossolette, ZI Croix Blanche - 44260 - MALVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 332 641 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THERABIO, M. BOUMARD Thierry domicilié(e) 1 Rue Brossolette, ZI Croix Blanche - 44260 - MALVILLE - France.
La marque SDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERABIO, SAS - 1 Rue Brossolette, ZI Croix Blanche - 44260 - MALVILLE - France - SIREN 309332641
THERABIO, M. BOUMARD Thierry - 1 Rue Brossolette, ZI Croix Blanche - 44260 - MALVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580054 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27
Inscription le 7 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655574 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Aliments pour animaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques pour animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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