Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMISTYL
THERABEL PHARMA N.V.

Numéro de dépôt :
4395586
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
EMISTYL de THERABEL PHARMA N.V

Présentation de la marque EMISTYL

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par THERABEL PHARMA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMISTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est THERABEL PHARMA N.V. domicilié(e) Paardeweide 3g - 4824 - Breda - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque EMISTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISTYL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

THERABEL PHARMA N.V a également déposé les autres marques suivantes : HELIVAIR , VEBISTIL , VESIBIL , STIL , TUXEDIA , ENTEDIA , ENTEDYL , BELINE , BELICINE , ELICIBLE


THERABEL PHARMA N.V. - Paardeweide 3g - 4824 - Breda - Pays-Bas


GEVERS & ORES, Lucie DAMBREVILLE - 41 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, à savoir : Produits pharmaceutiques ; Produits hygiéniques pour la médecine ; Médicaments reconstituants ; Préparations d'oligo-éléments ; Préparations de vitamines ; Suppléments alimentaires minéraux ; Aliments et substances diététiques à usage médical ; Compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, compléments d'un régime alimentaire normal, apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; Désinfectants ; Dispositifs médicaux, à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides.