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Marques déposées par THERABEL PHARMA N.V
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EMISTIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMISTIL
THERABEL PHARMA N.V.

Numéro de dépôt :
4418929
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
EMISTIL de THERABEL PHARMA N.V

Présentation de la marque EMISTIL

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par THERABEL PHARMA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMISTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est THERABEL PHARMA N.V. domicilié(e) 3g Paardeweide - 4824 - Breda - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gevers & Orès, Madame Ingrid Corviole-Parent domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque EMISTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISTIL arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

THERABEL PHARMA N.V a également déposé les autres marques suivantes : HELIVAIR , VEBISTIL , VESIBIL , STIL , TUXEDIA , ENTEDIA , ENTEDYL , BELINE , BELICINE , ELICIBLE


THERABEL PHARMA N.V. - 3g Paardeweide - 4824 - Breda - Pays-Bas


Gevers & Orès, Madame Ingrid Corviole-Parent - 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 11 septembre 2019 - Concession de licence n°768415 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, à savoir : produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; désinfectants ; à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides.