Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIASTIL
THERABEL PHARMA N.V.

Numéro de dépôt :
4418979
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
DIASTIL de THERABEL PHARMA N.V

Présentation de la marque DIASTIL

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par THERABEL PHARMA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIASTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est THERABEL PHARMA N.V. domicilié(e) 3g Paardeweide - 4824 - Breda - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gevers & Orès, Madame Ingrid Corviole-Parent domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque DIASTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIASTIL arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

THERABEL PHARMA N.V a également déposé les autres marques suivantes : HELIVAIR , VEBISTIL , VESIBIL , STIL , TUXEDIA , ENTEDIA , ENTEDYL , BELINE , BELICINE , ELICIBLE


THERABEL PHARMA N.V. - 3g Paardeweide - 4824 - Breda - Pays-Bas


Gevers & Orès, Madame Ingrid Corviole-Parent - 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 11 juin 2018 - Retrait partiel n°725567 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Concession de licence n°768415 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, à savoir : produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides; aucun des produits précités n'étant liés aux dialyses et pathologies rénales.