THERABEL PHARMA N.V., Société anonyme de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
4301115
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
Présentation de la marque BELIVAIR
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) THERABEL PHARMA N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELIVAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERABEL PHARMA N.V domicilié(e) Paardeweide 3G - 4824 - EH BREDA - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque BELIVAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERABEL PHARMA N.V., Société anonyme de droit néerlandais - Paardeweide 3G - 4824 - EH BREDA - Pays-Bas
GEVERS & ORES, Mme. Lucie DAMBREVILLE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 9 août 2017 - Renonciation partielle n°706064 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09
Inscription le 25 septembre 2018 - Concession de licence n°734297 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-25
Huiles essentielles ;
Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, comprenant notamment: produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides.
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