Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELIVAIR
THERABEL PHARMA N.V., Société anonyme de droit hollandais

Numéro de dépôt :
4118589
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
BELIVAIR de THERABEL PHARMA N.V

Présentation de la marque BELIVAIR

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) THERABEL PHARMA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELIVAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERABEL PHARMA N.V domicilié(e) Paardeweide 3g - 4824 - EH BREDA - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme. Sylvie CAZAUX domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BELIVAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELIVAIR est expirée depuis le 17 septembre 2024.

THERABEL PHARMA N.V a également déposé les autres marques suivantes : CODOCIDINE , CODICIDINE , HELIVAIR , VEBISTIL , VESIBIL , STIL , TUXEDIA , ENTEDIA , ENTEDYL , BELINE


THERABEL PHARMA N.V., Société anonyme de droit hollandais - Paardeweide 3g - 4824 - EH BREDA - Pays-Bas


GEVERS FRANCE, Mme. Sylvie CAZAUX - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 juin 2017 - Renonciation partielle n°700832 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Inscription le 25 septembre 2018 - Concession de licence n°734297 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-25

Huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, comprenant notamment: produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides.