Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELINE
THERABEL PHARMA N.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4288606
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2026
BELINE de THERABEL PHARMA N.V

Présentation de la marque BELINE

Déposée le 20 juillet 2016 par la société étrangère THERABEL PHARMA N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société étrangère THERABEL PHARMA N.V domicilié(e) Paardeweide 3g - 4824 - BREDA - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELINE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

THERABEL PHARMA N.V a également déposé les autres marques suivantes : CODOCIDINE , CODICIDINE , HELIVAIR , VEBISTIL , VESIBIL , STIL , TUXEDIA , ENTEDIA , ENTEDYL , BELICINE


THERABEL PHARMA N.V., Société de droit néerlandais - Paardeweide 3g - 4824 - BREDA - Pays-Bas


GEVERS & ORES - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696578 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical chez l'homme, à savoir : produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques ; médicaments reconstituants ; préparations d'oligo-éléments ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains, notamment, en tant que compléments d'un régime alimentaire normal, ou en tant qu'apports pour la santé, compléments nutritionnels, substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; désinfectants ; dispositifs médicaux ; à l'exclusion des désodorisants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides et des herbicides, de tout appareil et instrument chirurgical ou médical, en ce compris les sondes nutritionnelles et accessoires pour sondes d'alimentation.