Déposée le 26 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) ZAE PORTES BEAUJOLAIS BOURG DE THIZY, 9 AV DES GRANGES - 69240 - THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 1 RUE de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque THEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERA SANA, SAS - ZAE PORTES BEAUJOLAIS BOURG DE THIZY, 9 AV DES GRANGES - 69240 - THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698
Mme de Roquette-Buisson Hortense - 1 RUE de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368745 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572161 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574792 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580146 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676934 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-26
Tisanes, infusions médicinales, thés en tant que substances diététiques à usage médical. Thés, infusions non médicinales, boissons à base de thé, aromates pour boissons. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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