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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA
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SPIRULINE SANS FRONTIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRULINE SANS FRONTIERE
THERA SANA, SAS

Numéro de dépôt :
3683750
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
SPIRULINE SANS FRONTIERE de THERA SANA

Présentation de la marque SPIRULINE SANS FRONTIERE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) avenue des granges, ZAE Les Portes du Beaujolais - Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DRB AVOCATS, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SPIRULINE SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRULINE SANS FRONTIERE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

THERA SANA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLEXE OSTEOPROTECT , Vita' Viv , CAPLIGNE , VINALEGE , CAPILEA , DIETAROMA , PHYTO RECHERCHE EPHYTEM , ARTICULIOR , Sphère & Sens , AromaSens


THERA SANA, SAS - avenue des granges, ZAE Les Portes du Beaujolais - Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698


DRB AVOCATS, Mme de Roquette-Buisson Hortense - 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 8 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762090 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767966 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729618 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.