Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sphère & Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) avenue des granges,
69240 Thizy les bourgs - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DRB AVOCATS,
Mme de ROQUETTE Hortense domicilié(e) 1, rue de la Daurade,
31000 TOULOUSE - France.
La marque Sphère & Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERA SANA, SAS - avenue des granges,
69240 Thizy les bourgs - France - SIREN 315211698
DRB AVOCATS,
Mme de ROQUETTE Hortense - 1, rue de la Daurade,
31000 TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751842 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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