Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTO RECHERCHE EPHYTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) ZAE Les Portes du Beaujolais, 9 avenue des granges, BOURG DE THIZY, 69240 THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DRB AVOCAT, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque PHYTO RECHERCHE EPHYTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERA SANA, SAS - ZAE Les Portes du Beaujolais, 9 avenue des granges, BOURG DE THIZY, 69240 THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698
DRB AVOCAT, Mme de Roquette-Buisson Hortense - 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344125 - Publication au BOPI 2007-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572161 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574792 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580146 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Renouvellement avec limitation le 18 mai 2017 n°2649247 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-18
Inscription le 18 octobre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°709778 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels à base de plantes, d'essences de plantes à usage cosmétique. ; Produits diététiques ou naturels et compléments alimentaires à savoir compléments de l'alimentation courante, utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, produits diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical composés à partir de produits entrant dans cette classe.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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