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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA
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DIET'INSECT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIET'INSECT
THERA SANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1495943
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2028

Présentation de la marque DIET'INSECT

Déposée le 27 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIET'INSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) 9 avenue des granges - 69240 - THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DRB avocats, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DIET'INSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIET'INSECT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

THERA SANA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLEXE OSTEOPROTECT , Vita' Viv , CAPLIGNE , VINALEGE , CAPILEA , DIETAROMA , PHYTO RECHERCHE EPHYTEM , ARTICULIOR , Sphère & Sens , AromaSens


THERA SANA, Société par Actions Simplifiée - 9 avenue des granges - 69240 - THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698


DRB avocats, Mme de Roquette-Buisson Hortense - 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2380913 - Publication au BOPI 2008-07-31

Renouvellement sans limitation n°2127801 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 30 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566061 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-30

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695344 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.