Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPLEXE OSTEOPROTECT
THERA SANA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96614274
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2026

Présentation de la marque COMPLEXE OSTEOPROTECT

Déposée le 5 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLEXE OSTEOPROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) ZAE PORTES BEAUJOLAIS, 9 AVENUE DES GRANGES, BOURG DE THIZY, 69240 THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) Bat. B, 99 RUE route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque COMPLEXE OSTEOPROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPLEXE OSTEOPROTECT arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.

THERA SANA a également déposé les autres marques suivantes : Vita' Viv , CAPLIGNE , VINALEGE , CAPILEA , DIETAROMA , PHYTO RECHERCHE EPHYTEM , ARTICULIOR , Sphère & Sens , AromaSens , DERMIDEAL


THERA SANA, Société par actions simplifiée - ZAE PORTES BEAUJOLAIS, 9 AVENUE DES GRANGES, BOURG DE THIZY, 69240 THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698


Mme de Roquette-Buisson Hortense - Bat. B, 99 RUE route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306817 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612440 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

Substances diététiques à usage médical