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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE
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THEOREME ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEOREME ARCHITECTURE
THEOREME INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3835674
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
THEOREME ARCHITECTURE de THEOREME INGENIERIE

Présentation de la marque THEOREME ARCHITECTURE

Déposée le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEOREME ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE domicilié(e) 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 293 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEOREME INGENIERIE domicilié(e) 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France.

La marque THEOREME ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEOREME ARCHITECTURE est expirée depuis le 30 mai 2021.

THEOREME INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : THEOREME DEVELOPPEMENT , THL CONSEIL


THEOREME INGENIERIE, SAS - 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France - SIREN 514293349


THEOREME INGENIERIE - 2 Rue Claude Debussy - 60110 - MERU - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.