douce heure et histoires douces
Présentation de la marque douce heure et histoires douces
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par madame Théonas Nobili auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « douce heure et histoires douces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque douce heure et histoires douces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque douce heure et histoires douces arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39