Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTICHARME
THEOLAUR PEINTURES S.A.S.

Numéro de dépôt :
97713918
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2017

Présentation de la marque RUSTICHARME

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOLAUR PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTICHARME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOLAUR PEINTURES domicilié(e) 6 RUE ALAIN DE LILLE,59022 LILLE CEDEX (dossier no 2351319) - 59022 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 971 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN domicilié(e) 6 RUE ALAIN DE LILLE,59022 LILLE CEDEX (dossier no 2351319) - 59022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTICHARME est expirée depuis le 17 décembre 2017.

THEOLAUR PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes : lauraderm , PLASTIFUN , VIGOLAC , PROVENCINES , LAURABOIS , LAURA , ACRYMUR SATIN , FACADE IDEM , THEOLAUR DARK COLOR TECHNOLOGIE , THEODORE LEFEBVRE


THEOLAUR PEINTURES S.A.S. - 6 RUE ALAIN DE LILLE,59022 LILLE CEDEX (dossier no 2351319) - 59022 - France - SIREN 401971015


THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN - 6 RUE ALAIN DE LILLE,59022 LILLE CEDEX (dossier no 2351319) - 59022 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466156 - Publication au BOPI 2007-09-21

Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466157 - Publication au BOPI 2007-09-21

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351319 - Publication au BOPI 2007-09-21

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs.