RUSTICHARME
Présentation de la marque RUSTICHARME
Déposée le 17 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOLAUR PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTICHARME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTICHARME est expirée depuis le 17 décembre 2017.
THEOLAUR PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466156 - Publication au BOPI 2007-09-21
Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466157 - Publication au BOPI 2007-09-21
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351319 - Publication au BOPI 2007-09-21
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09