DECOCHARME
Présentation de la marque DECOCHARME
Déposée le 18 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOLAUR PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOCHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECOCHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOCHARME arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.
THEOLAUR PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394337 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-01-12
Inscription le 12 janvier 2009 - Changement d'adresse n°498345 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-01-12
Inscription le 12 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°498344 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-01-12
Inscription le 12 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°498343 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-01-12
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2704007 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-18