Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO CARIBBEAN BIO DES CARAIBES
THEODOSE Joël

Numéro de dépôt :
3116804
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2011
BIO CARIBBEAN BIO DES CARAIBES de THEODOSE Joël

Présentation de la marque BIO CARIBBEAN BIO DES CARAIBES

Déposée le 14 août 2001 par THEODOSE Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO CARIBBEAN BIO DES CARAIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est THEODOSE Joël, domicilié(e) No 81, AVE PAUL SANTY, 69008 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR THEODOSE JOEL - France.

La marque BIO CARIBBEAN BIO DES CARAIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CARIBBEAN BIO DES CARAIBES est expirée depuis le 14 août 2011.

THEODOSE Joël a également déposé les autres marques suivantes : NATURE CARAIBE


THEODOSE Joël - No 81, AVE PAUL SANTY, 69008 LYON - France


MR THEODOSE JOEL - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419107 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Viande, poissons, extraits de viande, légumes conservés, gelée, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, sirop de mélasse, sel, sauce (condiments), épices : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.