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Marques déposées par la société étrangère Theodorus Niemeyer BV Une
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CLAN REGULAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAN REGULAR
Theodorus Niemeyer BV Une société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
1591059
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
CLAN REGULAR de Theodorus Niemeyer BV Une

Présentation de la marque CLAN REGULAR

Déposée le 9 mai 1990 par la société étrangère Theodorus Niemeyer BV Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAN REGULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Theodorus Niemeyer BV Une domicilié(e) Paterswoldseweg 43, 9726 BB Groningen, PAYS BAS (dossier no 2159440) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2159440) - France.

La marque CLAN REGULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAN REGULAR est expirée depuis le 9 mai 2010.

Theodorus Niemeyer BV Une a également déposé les autres marques suivantes : JAVAI , HET WAPEN VAN ROTTERDAM , TRUE BLEU , OLDENKOTT , SOMSON ZWARE SHAG NIEMEYER TN , SAMSON HALFZWARE SHAG NIEMEYER TN


Theodorus Niemeyer BV Une société de droit Néerlandais - Paterswoldseweg 43, 9726 BB Groningen, PAYS BAS (dossier no 2159440) - Pays-Bas


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2159440) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159440 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462503 - Publication au BOPI 2007-10-15

Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453610 - Publication au BOPI 2007-05-07

Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes