Déposée le 16 septembre 2014 par THEODOR RIETMANN GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RIETMANN PANELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est THEODOR RIETMANN GMBH, GMBH domicilié(e) GROSTROWSTRASSE 1 - 66740 - SAARLOUIS - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEIL ET ASSOCIES, M. WEIL BRUNO domicilié(e) 26 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.
La marque RIETMANN PANELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEIL ET ASSOCIES, M. WEIL BRUNO - 26 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Pain pour diabétique ; boissons médicinales ; boissons diététiques à usage médical ; préparations albumineuses à usage médical ; enzymes à usage médical ; fibres végétales comestibles [non nutritives] ; graines de lin à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à usage non médical à base de protéines, graisses, avec adjonction d'acides gras, vitamines, minéraux, oligoéléments, seuls ou combinés ; compléments alimentaires à usage non médical à base d'hydrates de carbone, fibres alimentaires, avec adjonction de vitamines, minéraux, oligoéléments, seuls ou combinés ;
Pâte à tartiner [contenant des matières grasses] ; aliments diététiques à usage non médical à base de protéines, graisses, avec adjonction d'acides gras, vitamines, minéraux, oligoéléments, seuls ou combinés, poisson ; viande ; fruits et légumes [cuits, en conserve et/ou surgelés] ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; protéines alimentaires ; huiles comestibles pour l'alimentation ; préparations pour soupes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, miel, sirop de mélasse, sel, épices, préparations faites de farine et de céréales, mélanges pour la préparation de gâteaux ; levure et poudre pour faire lever ; ferments ; pâtisseries, pâtisseries fines, pains, petits pains et tranches de pain, également sous forme de baguettes et garnis de viande, poisson, légumes et /ou fruits ; gâteaux, confiseries, sandwichs ; matières premières de boulangerie, à savoir farines préparées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; adjuvants de panification pour pain, petits pains et pâtisseries fines ; flocons de maïs [cornflakes] ; aliments diététiques ; boissons au chocolat.
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