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Marques déposées par monsieur Théo PONS
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Electus
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Electus
M. Théo PONS
M. Axel CLEMENT
M. Anselme Cormillot

Numéro de dépôt :
4338367
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Electus de Théo PONS

Présentation de la marque Electus

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par monsieur Théo PONS, monsieur Axel CLEMENT, monsieur Anselme Cormillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Electus »

Les déposants sont monsieur Théo PONS domicilié(e) 10 rue du courlis - 34750 - Villeneuve les maguelone - France, monsieur Axel CLEMENT domicilié(e) 12 rue des bravets - 03300 - Creuzier le vieux - France, monsieur Anselme Cormillot domicilié(e) 10 rue du courlis - 34750 - Villeneuve les maguelone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Theo Pons domicilié(e) 10 RUE Courlis - 34750 - VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


M. Théo PONS - 10 rue du courlis - 34750 - Villeneuve les maguelone - France

M. Axel CLEMENT - 12 rue des bravets - 03300 - Creuzier le vieux - France

M. Anselme Cormillot - 10 rue du courlis - 34750 - Villeneuve les maguelone - France


M. Theo Pons - 10 RUE Courlis - 34750 - VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet total n°734173 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.