Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Théo CAPELLE
THEO CAPELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3972150
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2023
Théo CAPELLE de THEO CAPELLE

Présentation de la marque Théo CAPELLE

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEO CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Théo CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEO CAPELLE domicilié(e) 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 516 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEO CAPELLE, M. LUDOVIC CAPELLE domicilié(e) 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France.

La marque Théo CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Théo CAPELLE est expirée depuis le 3 janvier 2023.

THEO CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : Théo Capelle Cidre Cotentin Calvados, Pommeau, Jus de Pomme , kapelwick , Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE , Péti'Pom


THEO CAPELLE, SARL - 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France - SIREN 381516400


THEO CAPELLE, M. LUDOVIC CAPELLE - 1 LE HAUT DE LA LANDE - 50340 - SOTTEVILLE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.