Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE
Sarl Theo Capelle, sarl
capelle ludovic

Numéro de dépôt :
3748939
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
Péti\' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE de Theo Capelle

Présentation de la marque Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE

Déposée le 25 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Theo Capelle et capelle ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Theo Capelle domicilié(e) 1 Le haut de la lande - 50340 - SOTTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et capelle ludovic domicilié(e) 1 le haut de la lande - 50340 - SOTTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Theo Capelle domicilié(e) 1 Le haut de la lande - 50340 - SOTTEVILLE - France.

La marque Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Péti' Pom Jus de pomme pétillant PURJUS SOTTEVILLE est expirée depuis le 25 juin 2020.

Theo Capelle a également déposé les autres marques suivantes : Théo Capelle Cidre Cotentin Calvados, Pommeau, Jus de Pomme , Théo CAPELLE , kapelwick , Péti'Pom


Sarl Theo Capelle, sarl - 1 Le haut de la lande - 50340 - SOTTEVILLE - France - SIREN 4

capelle ludovic - 1 le haut de la lande - 50340 - SOTTEVILLE - France


Sarl Theo Capelle - 1 Le haut de la lande - 50340 - SOTTEVILLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Jus de fruits.