Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREAKING DONUTS
M. Theo BERRITTO
M. Mathis BOUKHENIFRA

Numéro de dépôt :
4116599
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BREAKING DONUTS de Theo BERRITTO

Présentation de la marque BREAKING DONUTS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par monsieur Theo BERRITTO et monsieur Mathis BOUKHENIFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREAKING DONUTS »

Les déposants sont monsieur Theo BERRITTO domicilié(e) 1015 chemin de Fenestrelle - 13400 - Aubagne - France et monsieur Mathis BOUKHENIFRA domicilié(e) Bat. la sardane résidence du Vallat, les Brayes - 13260 - Cassis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Theo BERRITTO domicilié(e) 1015 chemin de Fenestrelle - 13400 - Aubagne - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


M. Theo BERRITTO - 1015 chemin de Fenestrelle - 13400 - Aubagne - France

M. Mathis BOUKHENIFRA - Bat. la sardane résidence du Vallat, les Brayes - 13260 - Cassis - France


M. Theo BERRITTO - 1015 chemin de Fenestrelle - 13400 - Aubagne - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689463 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.