Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIPASS
THENERY Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
94540674
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque CALIPASS

Déposée le 14 octobre 1994 par THENERY Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est THENERY Jean-Jacques, domicilié(e) 35 promenade des golfeurs, 77600 BUSSY St GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THENERY Jean-Jacques - France.

La marque CALIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIPASS est expirée depuis le 14 octobre 2004.

THENERY Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CALIGOLF , TICKET 24 , CALICOBA , CALIBILLET


THENERY Jean-Jacques - 35 promenade des golfeurs, 77600 BUSSY St GEORGES - France


THENERY Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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