Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMIPHONE
THEMIS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96619303
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMIPHONE

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) THEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIPHONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THEMIS domicilié(e) Siège Social: 67/69, boulevard Bessières, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 254 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMIS SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque DOMIPHONE est expirée depuis le 3 avril 2006.


THEMIS - Société Anonyme - Siège Social: 67/69, boulevard Bessières, 75017 PARIS - France - SIREN 380254482


THEMIS SA - France


Inscription le 6 avril 1998 - Renonciation totale n°252595 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

. Matériel de télécommunication . Télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.