Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ethic-RH
THEMIS-ACRH SARL
Nathalie Bellity

Numéro de dépôt :
3515475
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Ethic-RH de THEMIS-ACRH

Présentation de la marque Ethic-RH

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEMIS-ACRH et Nathalie Bellity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ethic-RH »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEMIS-ACRH domicilié(e) 88 avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France et Nathalie Bellity domicilié(e) 20 rue de Bellevue,95200 SARCELLES - 95200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Bellity domicilié(e) 20 rue de Bellevue,95200 SARCELLES - 95200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

THEMIS-ACRH a également déposé les autres marques suivantes : QUICKWORKING


THEMIS-ACRH SARL - 88 avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France

Nathalie Bellity - 20 rue de Bellevue,95200 SARCELLES - 95200 - France - SIREN 4


Nathalie Bellity - 20 rue de Bellevue,95200 SARCELLES - 95200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478911 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478883 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466854 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.