Déposée le 12 septembre 2011 par la société THEMATA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARMOILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la société THEMATA HOLDING domicilié(e) 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 322 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMATA HOLDING domicilié(e) 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France.
La marque CHARMOILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THEMATA HOLDING, SOCIETE CIVILE - 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 481322972
THEMATA HOLDING - 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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