Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTHEM'A
SARL THEMA

Numéro de dépôt :
98750480
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque SYSTHEM'A

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTHEM'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THEMA domicilié(e) Bellevue, 49570 MONTJEAN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 957 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL THEMA CAPITAL 80 000,00 F - France.

La marque SYSTHEM'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTHEM'A est expirée depuis le 16 septembre 2008.

THEMA a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUET ARABE , NOLLYWOOD TV , THEMA , Cburo , NOVELAS TV VOTRE COEUR BAT PLUS FORT , LE PANEL AFRICAIN , LE BOUQUET TÜRK , le bouquet MAGHREB , THEM'ACRYL , AFRICATVONLINE.COM


SARL THEMA - Bellevue, 49570 MONTJEAN SUR LOIRE - France - SIREN 400957528


SARL THEMA CAPITAL 80 000,00 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- installations sanitaires et appareils de distribution d'eau (y compris baignoires, douches, robinetteries, éviers et lavabos, hydrotherapie) - meubles, mobiliers et miroirs de salles de bains et cuisines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.