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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEMA CAPITAL
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FREYCIBUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREYCIBUS
THEMA CAPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
4161161
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/03/2025
FREYCIBUS de THEMA CAPITAL

Présentation de la marque FREYCIBUS

Déposée le 2 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEMA CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FREYCIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEMA CAPITAL domicilié(e) 111 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 172 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AGID WAGNON, M. AGID Bruno domicilié(e) 3 rue Logelbach - 75017 - PARIS - France.

La marque FREYCIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREYCIBUS arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.


THEMA CAPITAL, SAS - 111 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France - SIREN 801172008


CABINET AGID WAGNON, M. AGID Bruno - 3 rue Logelbach - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.