Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GD CONCEPT GREEN-DOME
THELLIEZ AMA DORCASSE, Agissant pour le compte de la société GREEN-DOME Concept en cours de formation

Numéro de dépôt :
3794118
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/12/2020
GD CONCEPT GREEN-DOME de THELLIEZ AMA DORCASSE

Présentation de la marque GD CONCEPT GREEN-DOME

Déposée le 30 décembre 2010 par THELLIEZ AMA DORCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GD CONCEPT GREEN-DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est THELLIEZ AMA DORCASSE, Agissant pour le compte de la société GREEN-DOME Concept en cours de formation domicilié(e) 8. RUE DE MOUETTE - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THELLIEZ AMA DORCASSE domicilié(e) 8. RUE DE MOUETTE - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque GD CONCEPT GREEN-DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GD CONCEPT GREEN-DOME est expirée depuis le 30 décembre 2020.


THELLIEZ AMA DORCASSE, Agissant pour le compte de la société GREEN-DOME Concept en cours de formation - 8. RUE DE MOUETTE - 31400 - TOULOUSE - France


THELLIEZ AMA DORCASSE - 8. RUE DE MOUETTE - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; construction d'édifice permanents à savoir construction de batiments modulaires, sécurisés, ergonomiques, écologique et entiérement recyclables ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.