Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) THELEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCESS BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THELEM domicilié(e) 7, rue Plumet, 75015 PARIS (dossier no 2209349) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 970 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2209349) - France.
La marque PROCESS BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. THELEM (Société Anonyme) - 7, rue Plumet, 75015 PARIS (dossier no 2209349) - France - SIREN 384970786
CABINET NETTER - (dossier no 2209349) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 4 mai 1992 - Transmission de propriété n°62891 - Publication au BOPI 1992-05-04
Inscription le 14 mai 2002 - Changement d'adresse n°345782 - Publication au BOPI 2002-05-14
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2000 n°2209349 - Publication au BOPI 2000-11-05
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Produits hygiéniques, pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical.Bijouterie, joaillerie, horlogerie.Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaporisateurs de parfums ; verrerie.Instituts de beauté, solariums (établissements d'héliothérapie et de bronzage)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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