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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thelem R et D
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M² fiscal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M² fiscal
Thelem R et D, SARL

Numéro de dépôt :
3795173
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2021
M² fiscal de Thelem R et D

Présentation de la marque M² fiscal

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thelem R et D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M² fiscal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thelem R et D domicilié(e) 68 rue de l'Aqueduc - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thelem R et D domicilié(e) 68 Aqueduc - 75010 - paris - France.

La marque M² fiscal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M² fiscal est expirée depuis le 5 janvier 2021.


Thelem R et D, SARL - 68 rue de l'Aqueduc - 75010 - paris - France


Thelem R et D - 68 Aqueduc - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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