Mme Theillaumas Ekaterina, Agissant pour le compte de la société Artisan Auto-Enterpreneur en cours de formation
Numéro de dépôt :
4008005
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2023
Présentation de la marque BioPureté
Déposée le 28 mai 2013 par madame Theillaumas Ekaterina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BioPureté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est madame Theillaumas Ekaterina domicilié(e) Le Jardin du Pilou – D, 24 avenue de Balzac - 19360 - MALEMORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Theillaumas Ekaterina domicilié(e) Le Jardin du Pilou – D, 24 avenue de Balzac - 19360 - MALEMORT - France.
La marque BioPureté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioPureté est expirée depuis le 28 mai 2023.
Mme Theillaumas Ekaterina, Agissant pour le compte de la société Artisan Auto-Enterpreneur en cours de formation - Le Jardin du Pilou – D, 24 avenue de Balzac - 19360 - MALEMORT - France
Mme Theillaumas Ekaterina - Le Jardin du Pilou – D, 24 avenue de Balzac - 19360 - MALEMORT - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619093 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 19 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644862 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BioPureté"
