Déposée le 10 juillet 2000 par la société thefoiegras.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THEFOIEGRAS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la société thefoiegras.com domicilié(e) Domicile : 12 rue Jacques hodin, 80110 THENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 320 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CANARDS DU VAL DE LUCE - France.
La marque THEFOIEGRAS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEFOIEGRAS.COM est expirée depuis le 10 juillet 2010.
thefoiegras.com - Domicile : 12 rue Jacques hodin, 80110 THENNES - France - SIREN 378320964
LES CANARDS DU VAL DE LUCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
- Foies gras - plats cuisinés à base de viande, volaille. Pâtés de viande, de porc. - vins - chocolats.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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