Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN D'YSABEL
THEDREL Bertrand

Numéro de dépôt :
95563525
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque LE JARDIN D'YSABEL

Déposée le 20 mars 1995 par THEDREL Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN D'YSABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est THEDREL Bertrand, domicilié(e) 4, rue du Logis, 95420 Cléry-en-Vexin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEDREL Bertrand - France.

La marque LE JARDIN D'YSABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN D'YSABEL est expirée depuis le 20 mars 2005.

THEDREL Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : BRAIN BOX , KOLO-MEMO , B BOX


THEDREL Bertrand - 4, rue du Logis, 95420 Cléry-en-Vexin - France


THEDREL Bertrand - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285367 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles de bureau, (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Livres. Meubles, glaces, cadres. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël Edition de livres ; organisation et conduite de conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.