Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMALL PALACE
THED INT – Tourisme – Hôtellerie – Engineering – Développement International, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3845831
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
SMALL PALACE de THED INT – Tourisme – Hôtellerie – Engineering – Développement International

Présentation de la marque SMALL PALACE

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THED INT – Tourisme – Hôtellerie – Engineering – Développement International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMALL PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THED INT – Tourisme – Hôtellerie – Engineering – Développement International domicilié(e) 70, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 760 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe METEYER, Cabinet MONGALVY & ASSOCIES domicilié(e) 49 bis, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque SMALL PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALL PALACE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

THED INT – Tourisme – Hôtellerie – Engineering – Développement International a également déposé les autres marques suivantes : THED PARTENAIRES , AIEP HOTELS – Activité Investissement Europe Partenaires Hôtels , THED PROMOTION , THED INT. , GROUPE THED INT


THED INT – Tourisme – Hôtellerie – Engineering – Développement International, Société par actions simplifiée - 70, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France - SIREN 322760471


Maître Philippe METEYER, Cabinet MONGALVY & ASSOCIES - 49 bis, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Emission de chèques de voyage ou carte de crédit. Estimation immobilière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.