Marque enregistrée - Marque en vigueur

demoiselle
thecamp demoiselle

Numéro de dépôt :
4498118
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
demoiselle de thecamp demoiselle

Présentation de la marque demoiselle

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par thecamp demoiselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « demoiselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est thecamp demoiselle domicilié(e) 550 Rue Denis Papin - 13100 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thecamp demoiselle, Madame Nadia Trainar domicilié(e) 550 Rue Denis Papin - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque demoiselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque demoiselle arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.


thecamp demoiselle - 550 Rue Denis Papin - 13100 - Aix-en-Provence - France


thecamp demoiselle, Madame Nadia Trainar - 550 Rue Denis Papin - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Moyens de transport (mobilité); Véhicules de transport autonomes; Véhicules de transport de personnes; Voitures sans conducteur [voitures autonomes]; Véhicules ; Véhicules propres ;

Services de transport; Services de transport terrestre de passagers; Transport; Transport terrestre de personnes; Transport ; Transports collectifs; Transport à la demande.