Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L ABBAYE
Monsieur THEBAULT Bernard

Numéro de dépôt :
1083245
Date de dépôt :
19/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE L ABBAYE

Déposée le 19 janvier 1979 par monsieur THEBAULT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE L ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THEBAULT Bernard domicilié(e) 22550 L'Abbaye MATIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DOMAINE DE L ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE L ABBAYE est expirée depuis le 19 janvier 1989.

THEBAULT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : IOTEC , GROUPE QUEBEC AVENTURE


Monsieur THEBAULT Bernard - 22550 L'Abbaye MATIGNON. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Oeufs et produits d'oeufs.