Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DE L'ARCHANGE
Numéro de dépôt :
1160001
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque CUVEE DE L'ARCHANGE
Déposée le 8 janvier 1981 par monsieur THEBAUD Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DE L'ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DE L'ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DE L'ARCHANGE est expirée depuis le 8 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22