Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAMAFLE LA TELESIMULATION EN CLASSE DE LANGUE
Théâtre Sans Frontiere, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3919653
Date de dépôt :
13/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/05/2022
DRAMAFLE LA TELESIMULATION EN CLASSE DE LANGUE de Théâtre Sans Frontiere

Présentation de la marque DRAMAFLE LA TELESIMULATION EN CLASSE DE LANGUE

Déposée le 13 mai 2012 par l'association loi 1901 Théâtre Sans Frontiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DRAMAFLE LA TELESIMULATION EN CLASSE DE LANGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Théâtre Sans Frontiere domicilié(e) Maison Panalou, Les Adrès - 06450 - Bélvédère - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 883 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Théâtre Sans Frontiere, M. ADRIEN PAYET domicilié(e) Maison Panalou, Les Adrès - 06450 - Bélvédère - France.

La marque DRAMAFLE LA TELESIMULATION EN CLASSE DE LANGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAMAFLE LA TELESIMULATION EN CLASSE DE LANGUE est expirée depuis le 13 mai 2022.


Théâtre Sans Frontiere, Association Loi 1901 - Maison Panalou, Les Adrès - 06450 - Bélvédère - France - SIREN 512883257


Théâtre Sans Frontiere, M. ADRIEN PAYET - Maison Panalou, Les Adrès - 06450 - Bélvédère - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).