Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Favart
Théâtre national de l'opéra-comique, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4226551
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2025
le Favart de Théâtre national de l\'opéra-comique

Présentation de la marque le Favart

Déposée le 13 novembre 2015 par la société Théâtre national de l'opéra-comique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « le Favart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société Théâtre national de l'opéra-comique domicilié(e) 5 rue Favart - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 179 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Théâtre national de l'opéra-comique domicilié(e) 5 rue Favart - 75002 - PARIS - France.

La marque le Favart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Favart arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

Théâtre national de l'opéra-comique a également déposé les autres marques suivantes : Salle Favart , Opéraoké , opéra Comique , OPERA LAB


Théâtre national de l'opéra-comique, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 5 rue Favart - 75002 - PARIS - France - SIREN 480179258


Théâtre national de l'opéra-comique - 5 rue Favart - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.