Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Festival de Théâtre de Saint Valery sur Somme
Association Théâtre en Festival, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4284283
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2026
Le Festival de Théâtre de Saint Valery sur Somme de Théâtre en Festival

Présentation de la marque Le Festival de Théâtre de Saint Valery sur Somme

Déposée le 30 juin 2016 par l'association loi 1901 Théâtre en Festival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Festival de Théâtre de Saint Valery sur Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Théâtre en Festival domicilié(e) Mairie, 19 Place Saint Martin - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 385 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association Théâtre en Festival, Mme PICHON JEANNINE domicilié(e) 178 RUE jules gaffé - 80230 - SAINT-VALERY-SUR-SOMME - France.

La marque Le Festival de Théâtre de Saint Valery sur Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Festival de Théâtre de Saint Valery sur Somme arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.


Association Théâtre en Festival, association loi 1901 - Mairie, 19 Place Saint Martin - 80230 - SAINT VALERY SUR SOMME - France - SIREN 509385191


association Théâtre en Festival, Mme PICHON JEANNINE - 178 RUE jules gaffé - 80230 - SAINT-VALERY-SUR-SOMME - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

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