Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Citadelle Bourg-en-Bresse
Theatre de la Citadelle, association 1901

Numéro de dépôt :
3858074
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2021
La Citadelle Bourg-en-Bresse de Theatre de la Citadelle

Présentation de la marque La Citadelle Bourg-en-Bresse

Déposée le 12 septembre 2011 par la société Theatre de la Citadelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Citadelle Bourg-en-Bresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société Theatre de la Citadelle domicilié(e) 3 rue de la Citadelle - 01000 - Bourg-en-Bresse - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 542 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Theatre de la Citadelle domicilié(e) 3 rue de la Citadelle - 01000 - Bourg-en-Bresse - France.

La marque La Citadelle Bourg-en-Bresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Citadelle Bourg-en-Bresse est expirée depuis le 12 septembre 2021.


Theatre de la Citadelle, association 1901 - 3 rue de la Citadelle - 01000 - Bourg-en-Bresse - France - SIREN 398542761


Theatre de la Citadelle - 3 rue de la Citadelle - 01000 - Bourg-en-Bresse - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; Organisateur de spectacle, production de spectacle, formation artistique, studio cinéma, photographie, production de films, projection de films. Diffuseur de spectacles, mise à disposition de locaux, création de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars.