Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNAVAL DES TENEBRES
Numéro de dépôt :
1368491
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1995
Présentation de la marque CARNAVAL DES TENEBRES
Déposée le 3 juillet 1985 par l'association loi 1901 THEATRE DE L'UNITE ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNAVAL DES TENEBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNAVAL DES TENEBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DES TENEBRES est expirée depuis le 3 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05