Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE INVISIBLE
THEATRE DE L'ARPENTEUR (ASSOCIATION 1901)

Numéro de dépôt :
99795341
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque VILLE INVISIBLE

Déposée le 26 mai 1999 par la société THEATRE DE L'ARPENTEUR (ASSOCIATION 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLE INVISIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société THEATRE DE L'ARPENTEUR (ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 16 RUE GUILLAUME LEJEAN, 35700 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 844 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEATRE de L'ARPENTEUR - France.

La marque VILLE INVISIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE INVISIBLE est expirée depuis le 26 mai 2009.


THEATRE DE L'ARPENTEUR (ASSOCIATION 1901) - 16 RUE GUILLAUME LEJEAN, 35700 RENNES - France - SIREN 332844851


THEATRE de L'ARPENTEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

. produits de l'imprimerie . photographies . jeux . prêts de livres . éditions de livres, de revues . production de spectacles, de films . montage de bande vidéo . organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. . organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.