Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEARD FRANCE
THEARD Moise

Numéro de dépôt :
1022880
Date de dépôt :
23/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Rennes

Présentation de la marque THEARD FRANCE

Déposée le 23 décembre 1976 par THEARD Moise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Rennes), la marque française « THEARD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THEARD Moise domicilié(e) Le Brossillon - Goven 35810 - France.

La marque THEARD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque THEARD FRANCE est expirée depuis le 23 décembre 1986.

THEARD Moise a également déposé les autres marques suivantes : NIKEL , NIKEL , LACUSTRE HOME


THEARD Moise - Le Brossillon - Goven 35810 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Traitement des matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc. . .) Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation (par opposition aux services d'entretien:classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.