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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THEARD FRANCE
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FRANPONET 100
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANPONET 100
THEARD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95581281
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque FRANPONET 100

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) THEARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANPONET 100 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THEARD FRANCE domicilié(e) B.P. No1, 35580 GOVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 246 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEARD FRANCE S.A. - France.

La marque FRANPONET 100 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANPONET 100 est expirée depuis le 13 juillet 2005.

THEARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOGEL , (Marque figurative) , GELNET , THEARD ICI COMMENCE LA PROPRETE , (Marque figurative) , POUR LES MAINS QUI EN VOIENT DE TOUTES LES COULEURS , (Marque figurative) , DISTRI'NET , EXANETT , DISTRI'NET 100


THEARD FRANCE S.A. - B.P. No1, 35580 GOVEN - France - SIREN 309246080


THEARD FRANCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378190 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378192 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 24 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378191 - Publication au BOPI 2003-09-24

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon, parfumerie.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: essuie mains en papier, papier hygiénique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, matériels de nettoyage, chiffons de nettoyage, distributeur de papier hygiénique, distributeur de savon

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.