Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEAM
/
ROTATHEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTATHEAM
THEAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3923721
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
ROTATHEAM de THEAM

Présentation de la marque ROTATHEAM

Déposée le 31 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTATHEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEAM domicilié(e) Lieu-dit La Bastille - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 106 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ROTATHEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTATHEAM est expirée depuis le 31 mai 2022.


THEAM, Société par actions simplifiée - Lieu-dit La Bastille - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 313106106


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 16 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617137 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Machines, à savoir machines malaxeurs de béton et bétonnières, pompes à béton, machines épandeuses d'enrobés et machines broyeurs ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils de levage ; appareils de manutention pour le chargement et le déchargement ; tapis convoyeurs à béton embarqués sur camion malaxeur.

Services de réparation et de maintenance de machines et de machines-outils ; de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; d'appareils de levage ; d'appareils de manutention pour le chargement et le déchargement et de tapis convoyeurs à béton embarqués sur camion malaxeur.